Politique de droits d’auteur

Dernière mise à jour : 18 août 2026

Cette page explique comment signaler un contenu sur AnyShort (anyshort.net) que vous estimez porter atteinte à vos droits d’auteur, et ce que nous faisons à réception d’un tel signalement.

1. Le contenu sur AnyShort

AnyShort agrège des séries courtes provenant de sources tierces. Les droits sur les œuvres et les éléments associés appartiennent à leurs titulaires respectifs ; AnyShort n’en revendique pas la propriété.

2. Envoyer une notification de retrait

Si vous êtes titulaire des droits ou habilité à agir en son nom, écrivez à sawaithawbuppha@gmail.com avec l’objet Copyright takedown en incluant l’ensemble des éléments suivants :

• Votre signature manuscrite ou électronique.
• L’identification de l’œuvre protégée que vous estimez contrefaite.
• La ou les URL exactes sur anyshort.net du contenu à retirer.
• Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
• Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation n’est autorisée ni par le titulaire, ni par son mandataire, ni par la loi.
• Une déclaration, sous peine de parjure, attestant que les informations sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits ou son représentant autorisé.

3. Notre traitement

Nous examinons toute notification complète et retirons le contenu signalé ou en bloquons l’accès sous 5 jours ouvrés. Nous conservons une trace de la notification et de la mesure prise.

4. Contre-notification

Si votre contenu a été retiré par erreur, écrivez à la même adresse en décrivant le contenu, l’endroit où il figurait, et en déclarant sous peine de parjure que le retrait résulte d’une erreur ou d’une identification erronée. Nous l’examinerons et pourrons rétablir le contenu.

5. Atteintes répétées

Les comptes et sources identifiés comme portant atteinte de façon répétée sont résiliés ou exclus du catalogue.